La diligence raisonnable standardisée au cœur de la conférence inaugurale Invest Caribbean

L’Honorable Gaston Browne, Premier ministre d’Antigua-et-Barbuda, a affirmé que les vérifications d’antécédents constituaient le socle des programmes de citoyenneté par investissement (CIP) durables, lors de la conférence Invest Caribbean — la toute première conférence internationale majeure de cette nature consacrée à la citoyenneté par investissement à se tenir dans la région caribéenne.

La conférence, qui se déroule à Antigua-et-Barbuda du 24 au 26 mai, est organisée par l’Unité de citoyenneté par investissement du pays autour du thème « Investir dans la sûreté et la sécurité, et une nouvelle vision pour le CIP ».

La première journée de la conférence a mis en avant le besoin essentiel de renforcer et de standardiser les procédures de diligence raisonnable, afin que les programmes des différentes juridictions caribéennes proposant une seconde citoyenneté légale demeurent solides et puissent soutenir l’examen international.

L’événement a réuni les principaux décideurs de l’industrie mondiale de la citoyenneté par investissement et a offert aux délégués l’occasion d’en apprendre davantage sur les évolutions stratégiques des programmes régionaux de CIP, ainsi que de comprendre les principaux bénéfices et facteurs de différenciation des programmes, exposés par les responsables des unités CIP participantes. Parmi eux figurait l’architecte de ce programme de trois jours, Thomas Anthony, de l’Unité de citoyenneté par investissement (CIU) d’Antigua-et-Barbuda, ainsi que des intervenants invités, dont David Holukoff, président du Comité du CIP de Grenade, Deale Lee, président de la CIU de Sainte-Lucie, et un représentant du Premier ministre de la Dominique, l’Honorable Roosevelt Skerrit, qui a formulé une remarque marquante sur la nécessité, pour les programmes régionaux de CIP, de « nager ensemble dans la mer des Caraïbes ou sombrer seuls ». Cette observation faisait écho au fil conducteur de plusieurs sessions, axées sur le renforcement d’un standard commun et universellement élevé de diligence raisonnable et sur l’approfondissement de la coopération pour éviter les cas d’« island shopping » — situation dans laquelle un candidat refusé à l’issue des vérifications d’antécédents sur une île parvient à franchir le système d’une autre île en remaniant sa demande.

La nécessité d’examiner rigoureusement les agents et de réviser régulièrement les listes de partenaires qui ne témoignent pas de valeurs morales et éthiques élevées a été régulièrement rappelée au fil des travaux de la journée, qui comprenaient plusieurs présentations instructives, parmi lesquelles « Une perspective fiscale régionale sur l’impact économique des CIP » présentée par le sous-gouverneur de l’Eastern Caribbean Central Bank (ECCB), un éclairage universitaire sur « L’évolution du concept de citoyenneté » présenté par le Dr Marina Hrincu, Risk Assessment Officer, Immigration, Refugees and Citizenship — Canada, et un panorama des processus qui sous-tendent une diligence raisonnable solide présenté par Kenneth « Kim » Marsh, Executive Vice President International Operations — IPSA International.

L’Honorable Gaston Browne a en outre indiqué qu’il était essentiel que la région évite toute « course aux prix les plus bas » dans la captation des candidats, et qu’elle veille à maintenir et à renforcer les politiques et procédures de diligence raisonnable existantes — dont beaucoup sont déjà sensiblement plus exigeantes que celles requises par plusieurs programmes européens comparables.

La réalité selon laquelle le maintien d’un accès avec visa à l’arrivée dans plusieurs grands centres d’affaires mondiaux demeurait « pivotal » pour la réussite des programmes caribéens de CIP a été soulignée, ainsi que la nécessité de veiller à ce qu’une perte de crédibilité internationale d’un seul programme puisse affecter la réputation de l’ensemble de la région caribéenne.

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