Cinq voies légales vers la double citoyenneté

La plupart des gens considèrent leur citoyenneté comme allant de soi, mais pour beaucoup d’autres, la citoyenneté n’est pas aussi simple que de naître dans un pays donné. Prenez l’essentiel des pays du Golfe : un pourcentage élevé d’enfants nés dans la péninsule Arabique n’obtiendront jamais la citoyenneté du pays où ils sont venus au monde.

Chaque pays définit ses propres règles et politiques, ses réglementations et ses critères d’éligibilité, qui lui permettent d’octroyer légalement la citoyenneté à une personne.

En raison de ces différentes modalités d’octroi, vous pourriez être éligible à la double citoyenneté sans même le savoir. C’est particulièrement vrai si vos parents ou vos grands-parents sont originaires d’une nation autre que celle où vous êtes né, et si le pays de votre ascendant accorde la citoyenneté par filiation.

Vous vous demandez si vous pourriez solliciter une seconde citoyenneté ?

Voici un tour d’horizon des principales voies par lesquelles vous (ou votre enfant) pourriez obtenir la double citoyenneté.

Le lieu de naissance

Une voie courante de détermination de la citoyenneté est le lieu de naissance — le jus soli (terme latin signifiant « droit du sol »). De nombreux pays appliquent un jus soli sans restriction — le plus connu étant les États-Unis. Un jus soli restreint est pratiqué dans plusieurs autres nations, comme l’Australie, l’Égypte, Hong Kong ou le Royaume-Uni. Les règles diffèrent d’un pays à l’autre, mais il est généralement requis qu’un parent (le plus souvent le père) soit citoyen national pour qu’un enfant né dans le pays accède au même passeport.

Le droit du sang, ou la filiation

Le jus sanguinis (« droit du sang ») est appliqué par divers pays dans lesquels la citoyenneté n’est pas nécessairement déterminée par le lieu de naissance, mais lorsque l’un des parents, ou les deux, sont citoyens de l’État. Plusieurs pays — beaucoup d’entre eux européens, dont les populations ont historiquement quitté leur terre pour explorer d’autres parties du monde — accordent également la citoyenneté par filiation jusqu’à deux générations d’ascendance.

La règle du jus sanguinis peut toutefois jouer en défaveur de vos générations futures. Par exemple, si vous ou votre conjoint êtes britannique et que vous avez un enfant à l’étranger, la citoyenneté par filiation n’est transmissible que sur une génération à partir du parent qui est citoyen britannique autrement que par filiation. Ainsi, si votre enfant grandit et a lui-même des enfants nés à l’étranger, vos petits-enfants pourraient ne pas se voir automatiquement garantir la citoyenneté britannique.

La naturalisation

Si vous êtes installé à l’étranger de longue date, vous pourriez être éligible à une demande de naturalisation afin de devenir citoyen reconnu par la loi d’un pays. De nombreux pays, comme la Nouvelle-Zélande, le permettent, sous réserve d’exigences précises : avoir été résident légal pendant un nombre d’années défini, avoir l’intention de continuer à vivre dans le pays, posséder une bonne maîtrise de la langue locale et pouvoir démontrer une bonne moralité.

La résidence légale

L’obtention d’une résidence légale dans un pays via un programme d’investissement permettant l’achat ou la location d’un bien immobilier résidentiel peut constituer la première étape vers une seconde citoyenneté par naturalisation. Après l’obtention de la résidence permanente, sous réserve de remplir les exigences légales pendant un nombre d’années défini, les candidats peuvent ensuite déposer une demande de citoyenneté. De nombreux pays n’imposent pas d’exigences de séjour minimal pour la résidence permanente si le candidat peut démontrer des « liens avec le pays » — la propriété d’un bien résidentiel répond souvent à cet objectif.

La citoyenneté par investissement

Quelques pays autorisent des candidats sans liens préalables avec la nation à en devenir citoyens par investissement. Plusieurs pays à travers le monde proposent cette voie depuis plus de 30 ans, avec Antigua-et-Barbuda, Chypre, le Commonwealth de la Dominique, Saint-Kitts-et-Nevis, la Grenade et Sainte-Lucie parmi les plus sollicités.

Il s’agit d’une voie rapide, légale et simple vers une seconde citoyenneté, les programmes d’investissement étant devenus plus accessibles. Le budget d’investissement pour obtenir une seconde citoyenneté légale démarre autour de 200 000 USD pour une famille de quatre personnes via l’un des programmes caribéens populaires, et peut atteindre 2 millions d’euros pour la nationalité chypriote, qui ouvre les pleins droits de vie et de travail dans l’UE. Les autres exigences comprennent généralement des vérifications d’antécédents destinées à attester une source de fonds saine, l’absence d’antécédents judiciaires, et le dépôt d’une demande formelle par un agent agréé par les gouvernements concernés.

La citoyenneté par investissement (CBI) a gagné en popularité ces dernières années, car bon nombre des pays qui proposent cette voie permettent à leurs citoyens d’accéder sans visa ou avec visa à l’arrivée à plus de 120 pays — y compris les principales destinations d’affaires et de loisirs comme le Royaume-Uni, l’espace Schengen, Hong Kong, Singapour et la Russie. Toutes les nations offrant la CBI autorisent également la double nationalité, ce qui fait que les chefs d’entreprise originaires de pays dont les passeports offrent une mobilité plus limitée trouvent dans une seconde citoyenneté un moyen pratique de voyager librement sans renoncer à celle qu’ils détiennent de naissance.

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