Diligence raisonnable : pourquoi la rigueur du processus est déterminante au Moyen-Orient

Giselle Bru, COO de PassPro, a évoqué les difficultés et les solutions visant à fluidifier la procédure de demande lors de la conférence Invest Caribbean 2017 à Antigua

PassPro, cabinet de conseil en seconde citoyenneté établi à Dubaï, a souligné le rôle de procédures solides de KYC (Know Your Client) et d’AML (lutte contre le blanchiment) dans la fluidification de la procédure de demande de seconde citoyenneté.

Intervenant à la conférence Invest Caribbean 2017 tenue à Antigua du 23 au 25 mai 2017, Giselle Bru — COO de PassPro — a abordé les difficultés récurrentes rencontrées par les clients, les agents agréés et les gouvernements, ainsi que les moyens par lesquels ces acteurs peuvent coopérer pour écarter les candidats peu recommandables tout en garantissant aux clients honnêtes ayant des dossiers complexes une chance équitable de présenter leur situation.

« La plupart des personnes qui sollicitent une seconde citoyenneté au Moyen-Orient sont ressortissantes de pays en guerre, des citoyens déplacés ou des apatrides aux exigences documentaires complexes. Comprendre leur parcours, comment et où ils ont vécu, et les raisons pour lesquelles ils souhaitent acquérir une seconde citoyenneté, est une étape indispensable pour que leur dossier soit correctement présenté aux gouvernements », explique Giselle Bru.

« Les procédures de diligence raisonnable n’ont jamais été aussi strictes, ce qui est une bonne chose pour le secteur : cela écarte les candidats malhonnêtes et renforce la viabilité à long terme des programmes. Mais un effort de pédagogie est nécessaire des deux côtés. Les clients ont besoin d’un accompagnement attentif pour rassembler et légaliser les documents requis, et les gouvernements tirent profit de conseils de terrain sur les réalités auxquelles les clients sont confrontés dans leur pays d’origine — par exemple, un acte de naissance ou un certificat d’état civil peut prendre des formes très différentes d’un pays à l’autre », ajoute-t-elle. « Présenter les bons documents peut accélérer sensiblement la procédure, au bénéfice du client comme des Unités de citoyenneté par investissement. »

« De nombreux programmes ont fait évoluer leurs exigences pour mieux tenir compte de la réalité des clients tout en renforçant la vérification des faits afin de la rendre plus rigoureuse et plus étanche. En tant qu’intermédiaire entre le client et le gouvernement, l’agent joue un rôle central : profiler les clients, comprendre la provenance de leur patrimoine et les motivations à l’origine de la demande, et veiller à ce que seuls les candidats irréprochables passent le filtre », poursuit Giselle Bru. « Une formation solide aux normes KYC et AML est indispensable pour permettre l’aboutissement des demandes honnêtes et écarter les candidats malhonnêtes. »

Giselle Bru figurait parmi les décideurs de haut niveau réunis pour représenter le secteur mondial de la seconde citoyenneté lors de la deuxième conférence Invest Caribbean — la seule conférence internationale majeure du secteur qui se tienne dans la Caraïbe.

Le thème retenu cette année — « Transparence et durabilité : les programmes de citoyenneté par investissement dans un nouveau monde » — résonne particulièrement avec la nouvelle réalité géopolitique : durcissement des contrôles aux frontières américaines, restrictions bancaires transfrontalières, Brexit et cybersécurité.

La Caraïbe a été le berceau du secteur en 1984, avec le programme de citoyenneté de Saint-Kitts-et-Nevis, et abrite aujourd’hui d’autres programmes reconnus : Dominique, Antigua-et-Barbuda, Grenade, ainsi que le plus récent venu, Sainte-Lucie. Les intervenants et participants à la conférence comprenaient des représentants gouvernementaux, des Agents agréés par le gouvernement, des banquiers, des promoteurs immobiliers, des prestataires de diligence raisonnable et des sociétés d’évaluation des risques.

Si vous souhaitez évoquer en privé l’adéquation d’un programme de citoyenneté par investissement à votre situation, adressez-vous à un conseiller senior chez PassPro.

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